pseudo Pseudo  Passe [Mot de passe perdu ? ]
 
 
 

anniversaire Nous sommes le 26-04-2017

 
 

Nos rendez vous

Château 2017
Du 24-05-2017 au 26-05-2017

Comme à son origine, la sortie Château se déroulera le jeudi avant les CML et comme cette première fois, cela sera un jour férié. Nous vous accueiller ...
Image
Coupes Moto Légende 2017
Du 26-05-2017 au 28-05-2017
Site

Les CML 2017 auront lieu du 27 au 28 mai. Nous arriverons sur place le vendredi après midi pour l'installation après la sortie Château. ...

le R.I du CB 500 Four club

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association
« CB 500 Four Club ».


Les membres

Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle payable par chèque à l’ordre de « CB 500 Four Club ». Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du Bureau.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 décembre.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Peuvent être membres d’honneur les membres du «  Amicale des Honda CB & Four » qui le désirent et sur demande auprès du Bureau

Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion présent sur le site Internet de l’association.
Cette adhésion doit être acceptée par le Bureau après réception du règlement à l’ordre de « CB 500 Four Club » du montant de la cotisation.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont disponibles au téléchargement sur le site Internet pour chaque nouvel adhérent.

Exclusions
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour l’un ou plusieurs des motifs suivants :
· Comportement dangereux ;
· Propos désobligeants envers les autres membres ;
· Comportement non conforme à l'éthique de l'association ;
. La démission ;
. Le décès ;
· Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, à l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité de 50%. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister ou représenter par une personne de son choix.
La décision de l’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

En cas d’abscence ou de non représentation, l’exclusion sera automatique.

Section locale

Lorsqu’une activité regroupe X participants, le Bureau peut décider de la création d'une section locale.
La création, le mode de fonctionnement des sections doivent être ratifiés par l'assemblée générale ordinaire/extraordinaire.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Bureau.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation par e-mail ou courrier pour les membres n’ayant pas d’e-mail.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. Un bulletin de procuration est à disposition sur le site internet.

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de décisions à prendre (par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.).
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation par e-mail ou courrier pour les membres n’ayant pas d’e-mail.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. Un bulletin de procuration est à disposition sur le site internet.
Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas.

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Bureau conformément à l'article 13 des statuts de l'association du CB 500 Four Club puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le Bureau sur proposition des membres lors d’une assemblée générale ordinaire. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sur le site sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Publicité

Le règlement intérieur sera affiché sur le site Internet de l'association..

 
 

Restom Sprido

Mentions légales